Jacques Motteau


De: Motteau (Jacques, Guy, René)
artisan boucher, président d'une chambre de métiers et de l'artisanat ; 36 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000456787(source JORF)
nomination
01 Janvier 200601/01/2006
De: Jacques Motteau
Objet:
à la commission paritaire du personnel administratif des chambres de métiers créée
en application de la loi n° 52-1311 du
10 décembre 1952
représentants des chambres de métiers et sur la proposition du bureau de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Titulaires
Groupe:
Commission paritaire du personnel administratif des chambres de métiers
JORFTEXT000000252118(source JORF)
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Jacques Motteau
Objet:
membres de la commission paritaire nationale du personnel des chambres de métiers instituée par la loi no 52-1311 du
10 décembre 1952
représentants des chambres de métiers et sur la proposition du bureau de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Titulaires
Groupe:
Commission paritaire nationale du personnel des chambres de métiers instituée par la loi no 52-1311
JORFTEXT000000402133(source JORF)
nomination
03 Octobre 200003/10/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.